CADSTAR : Fichiers de licence endommagés ou perdus / dongle...

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Politique de remplacement de fichiers de licence ou dongles CADSTAR endommagés ou perdus

Zuken maintient son droit de protéger sa propriété intellectuelle en utilisant les progrès modernes en matière de protection logicielle contre toute utilisation non autorisée et tout piratage logiciel. La méthode de protection actuellement utilisée par Zuken est un système en deux parties basé sur des composants matériels et logiciels. Ces composants sont reliés ensemble par Zuken et assignés aux clients au moment de l’achat en tant que moyen d’activation des produits logiciels achetés. Le composant logiciel se compose d’un fichier de licence utilisant un cryptage à 256 bits pour se synchroniser au composant de protection matériel prévu pour être utilisé par Zuken (ci-après dénommés conjointement « Dongle »). Le système de protection ne peut pas fonctionner sans que les deux parties soient en place. En cas de perte d’un fichier de licence ou si un Dongle est volé ou devient défectueux, les conditions générales suivantes s’appliquent :

  1. Perte de fichier de licence

    En cas de perte d’un fichier de licence, le Client devra contacter un revendeur CADSTAR local ou Zuken directement, afin d’obtenir une copie du dernier fichier de licence qui est archivé pour les produits logiciels achetés.

  2. Dongle défectueux

    En cas de panne ou de défaillance d’un Dongle, ce dernier pourra être remplacé conformément au statut de maintenance du Client, comme suit :

    1. Clients détenteurs d’un contrat de maintenance courant.
      1. Aucun frais n’est exigé pour le remplacement d’un Dongle défectueux.
      2. Le client devra contacter son revendeur CADSTAR local ou Zuken directement, afin d’obtenir une licence temporaire de trente (30) jours autorisée pour l’adresse MAC respective du Client. La licence temporaire autorisera les produits CADSTAR complets inclus et les produits logiciels qui sont couverts en vertu du contrat de maintenance courant pour le Dongle qui doit être remplacé.
      3. Le Client retournera le Dongle défectueux à Zuken par courrier recommandé dès que possible, mais pas plus tard que trente (30) jours après réception de la licence temporaire délivrée par Zuken au Client. Une fois que le Dongle a été reçu par Zuken, un Dongle de rechange sera délivré avec la licence correspondante pour autoriser les produits logiciels qui sont couverts en vertu du contrat de maintenance courant pour le Dongle précédent étant remplacé.
      4. Le non-retour du Dongle dans le délai imparti de trente (30) jours entraînera l’expiration de la licence temporaire de trente (30) jours, rendant le produit logiciel CADSTAR correspondant inopérable dans son état sans licence.
      5. Les clients en Amérique du Nord sont pris en charge par le biais d’une RMA (Return Merchandise Authorization) (autorisation de retour de marchandise). Les clients nord-américains devront contacter leur revendeur CADSTAR local ou Zuken USA Inc. directement pour obtenir une RMA. La RMA stipule qu’un Dongle de rechange et le fichier de licence correspondant seront fournis en prévision du retour par le client du Dongle défectueux par courrier recommandé adressé à Zuken USA Inc. dans les trente (30) jours après exécution de la RMA par le Client et Zuken USA Inc. Le non-retour du Dongle dans le délai imparti de trente (30) jours entraînera la facturation des produits logiciels fournis dans le nouveau fichier de licence et le nouveau Dongle.
    2. Clients détenteurs de contrats de maintenance ayant expiré.
      1. Des frais de 175 € seront appliqués pour le remplacement d’un Dongle défectueux.
      2. Le Client devra contacter son revendeur CADSTAR local ou Zuken pour obtenir un devis pour un Dongle de rechange. Le devis doit être utilisé pour générer un bon de commande du montant nécessaire plus tout coût applicable, c.-à-d. taxes et frais d’expédition. Lorsque Zuken recevra le bon de commande ou le formulaire de paiement exigé, le Dongle de rechange et le fichier de licence correspondant seront expédiés au Client.

3. Dongle perdu ou volé

En cas de perte ou de vol d’un Dongle

  1. Les Dongles perdus ou volés sont reportés au Client en tant que perte des produits logiciels achetés et dont la licence est attribuée au Client.
  2. Zuken n’assumera aucune responsabilité ni obligation de remplacement du Dongle ou des produits logiciels homologués pour l’utilisation. Par conséquent, le Client assumera la perte totale des produits logiciels. Les produits logiciels devront donc être rachetés auprès de Zuken.
  3. En cas de perte ou de vol d’un Dongle, le Client contactera Zuken dans les meilleurs délais pour notifier Zuken que le Dongle n’est plus en sa possession. Zuken identifiera alors le Dongle comme inactif et aucune autre licence ne sera donc générée.
  4. Zuken recommande que tous les Clients modifient les produits logiciels achetés en tant qu’articles assurables sur leur police d’assurance d’entreprise.
  5. Les clients qui ont assuré leurs produits logiciels contre la perte et/ou le vol peuvent déposer une réclamation auprès de leur(s) compagnies(s) d’assurance en cas de vol du Dongle. Une fois la valeur de règlement reçue, le Client peut contacter son revendeur CADSTAR local ou Zuken pour obtenir de l’aide. En tant que concession à l’égard des Clients détenteurs d’un contrat de maintenance courant, une licence temporaire de trente (30) jours peut être fournie gratuitement au Client, sur demande, afin de maintenir ses activités de conception pendant que les réclamations au titre de l’assurance sont traitées.

Cette Politique est sujette à changement sans préavis.

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